Mentions Légales

Contents


Mentions Légales

Termes

«Association»

Sur ce site, le terme "Association" réfère à l'Association des Photographes Incendie du Québec (APIQ) / Quebec Fire Photographers Association (QFPA).

Genre

L'Association s'efforce d'utiliser un langage de genre neutre dans ses textes. Cependant, dans certains cas, le genre masculin est utilisé pour des raisons de lisibilité et de brièveté. Ceci n'implique aucune forme de discrimination; le contenu vise également les femmes et les hommes.

Conditions d’utilisation

L'Association propose des informations sur ce site Web (ce «Site») sous réserve des Conditions d’Utilisation suivantes (les «Conditions»). En accédant au Site, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous ne les acceptez pas dans leur intégralité, abstenez-vous d’utiliser ce Site. L'Association se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment sans notification. L'Association se réserve également le droit d’exercer tous recours, en vertu de la loi ou des principes d’équité, en cas de violation des présentes Conditions. Tous les droits non expressément concédés aux présentes sont réservés par l'Association. Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord relatif à l’utilisation de ce Site ; elles annulent et remplacent toutes communications antérieures ou contemporaines, contraires ou additionnelles.

Droit d'auteur (Copyright)

Les éléments figurant sur ce Site font l’objet de droits d’auteur et sont protégés par les lois et traités internationaux sur les droits d’auteur. Vous pouvez télécharger une copie des informations (les «Matériels») de ce Site sur un ordinateur unique pour un usage uniquement personnel et non-commercial sauf autre autorisation spécifique consentie par l'Association par écrit. Sauf dispositions contraires du présent Paragraphe, aucune section de ce Site ne pourra être distribuée ni reproduite par quelque moyen que ce soit et sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de l'Association.

Utilisation des Matériels et Informations du Site

Sauf indication contraire figurant sur ce Site, vous pouvez afficher, imprimer, copier et distribuer des documents de ce Site sous réserve des termes et conditions suivants :

  1. (a) les documents ne peuvent être utilisés qu’à des fins d’information, pour un usage personnel et non-commercial ; (b) toute copie des documents ou d’une partie de ceux-ci doit inclure l’ensemble des mentions de droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle sous la même forme et de la même manière que sur l’original ; (c) les documents ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit ; et (d) l'Association se réserve le droit de révoquer cette autorisation à tout moment, auquel cas vous devrez mettre fin à toute utilisation dès notification par l'Association.
  2. Les documents visés ci-dessus n’incluent pas la présentation ni la conception de ce Site. Les éléments de ce Site sont protégés par des principes d’habillage et de signature visuelle spécifiques et par d’autres lois et ne peuvent pas faire l’objet d’imitations ni de reproduction en tout ou partie.
  3. Les documents visés ci-dessus n’incluent pas les logos, graphiques, sons et images de ce Site, qui ne peuvent être reproduits ou distribués qu’avec l’autorisation expresse de l'Association.
©2017 Association des Photographes Incendie du Québec (APIQ)